POS :
Le Plan d’occupation des sols (POS) n’est plus en vigueur sur la commune de Mallemoisson.
PLU :
Le Plan Local d’Urbanisme est en cours d’élaboration. Pour connaitre l’état d’avancement de ce dossier, nous vous invitons à surveiller l’actualité en page d’accueil
La Commune de MALLEMOISSON a lancé l’élaboration de son nouveau document d’urbanisme le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
La première réunion publique a eu lieu le 27 mai 2019.
En lien avec cette réunion, vous trouverez, sous les liens ci-dessous, les documents préparatoires au document d’urbanisme :
En attendant :
Le document d’urbanisme auquel se référer est maintenant le Règlement National d’Urbanisme (RNU).
Pour connaitre la réglementation applicable en matière de RNU vous devez vous référer au article L111.1 et suivants du code de l’urbanisme.
