Aller au contenu principal
  • ACCUEIL
  • VIE COMMUNALE
    • Membres du conseil
    • Conseils municipaux
    • Arrêtés municipaux
    • Budgets communaux
  • VIE PRATIQUE
    • Vos déchets verts
    • Benne
    • Emcombrants
    • Eau et assainnissement
    • Cimetière
    • Columbarium
  • VIE LOCALE
    • L’écho des moissons
    • Médiathèque
    • Associations
    • Restauration et hébergement
    • Artisans
    • Salle polyvalente
    • Patrimoine
    • Commerces
  • URBANISMES
    • Géoportail
    • Plan de prévention des risques naturels previsibles
    • Urbanisme en ligne
    • Règlement national d’urbanisme
  • SANTÉ
    • Numéro d’urgence
    • Défibrillateur
  • CONTACT

MAIRIE DE Mallemoisson

Conseils municipaux

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL :

–réglement- intérieur -du- conseil -municipal

Compte rendu 2022:

-PV 09-09-2022

–PV 20-06-2022

–CM 09-09-2022

–CM 06-12-2022

Recueil des délibérations :

–RDCM 09-09-2022

–RDCM 06-12-2022 -(1)

–RCDM 06-12-2022- (2)

-RCDM 06-12-2022- (3)

Compte Rendu 2023 :

CM 30-01-23

Recueil des délibérations 2023 :

RCDM 30-01-23

 

Mairie de Mallemoisson – Place de la République B.P 28 – 04510 – MALLEMOISSON
Tél :
04 92 34 65 03

Mentions légales – Plan du site

Site de Campagnol
Accessibilité
annuler l'accessibilité
Fourni par : sogo logo
Nous n'utilisons pas directement de cookies (non obligatoires) pour notre site internet. Cependant, certains services tiers (Météo France, réseaux sociaux) utilisent des cookies permettant de visualiser des informations, ou d’afficher des flux. Si vous souhaitez conserver un aperçu fidèle, cliquez sur "Tout accepter ». Les cookies seront déposés sur votre terminal lors de votre navigation. Si vous cliquez sur « refuser », ces cookies ne seront pas déposés. Votre choix est conservé pendant 12 mois. N'hésitez pas à cliquer sur "En savoir plus" pour découvrir en détails notre politique sur les cookies.
Nous vous souhaitons une bonne navigation sur notre site communal.
Tout accepterTout refuserEn savoir plus