Mallemoisson

logo du site
  • Mallemoisson
  • Mallemoisson
  • Mallemoisson
  • Mallemoisson
  • Mallemoisson
  • Mallemoisson
  • Mallemoisson

Accueil du site > Vie communale > Conseils municipaux

Conseils municipaux

Date du prochain conseil municipal

Jeudi 23 novembre 2017 à 18h30 en mairie.

 

ORDRE DU JOUR :

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2017
- Fixation des tarifs d’encaissement des documents imprimés par les administrés pour les démarches administratives en ligne
- Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Bléone (SMAB)
- Mise en œuvre du R.I.F.S.E.E.P. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel des agents (I.F.S.E. et C.I.A.) et de l’Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires
- Adoption du Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées sur l’évaluation des charges transférées au titre de 2017

QUESTIONS DIVERSES

 


Accès aux procès-verbaux des conseils municipaux : Cliquez ici

 

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL : 

PDF - 234.8 ko
Reglement interieur du conseil municipal


Site réalisé en SPIP pour l'AMRF